En BTP (Bâtiment et travaux publics), travailler avec un sous-traitant défaillant n’apporte aucun avantage à l’entreprise générale (donneuse d’ordre). Pour cause, un prestataire non performant et qui ne respecte pas ses obligations contractuelles cause des ravages sur le chantier. Le remplacer ou compléter ses manquements risque de tuer le projet de construction. Ci-dessous, des conseils pour vous aider à anticiper la défaillance d’un sous-traitant en bâtiment.
Rester vigilant durant l’exécution des travaux
Dans un projet de construction, solliciter un sous-traitant est une option encadrée par la loi du 31 décembre 1975. Après la rédaction précise du contrat de sous-traitance, l’entrepreneur principal doit surveiller le déroulement du chantier jusqu’à la réception des travaux. Concrètement, il signale la moindre complication, comme :
- La diminution d’effectif,
- Le retard dans les livraisons de matériaux,
- La demande de paiement direct auprès du maître d’ouvrage, etc.
À noter que si le sous-traitant ne s’avère pas en mesure d’honorer ses obligations, la responsabilité reviendra à l’entreprise principale. Aussi, elle supportera les coûts et devra engager un nouveau prestataire compétent.
Réagir rapidement dès les premiers signes de défaillance
Des travaux non exécutés suivant les stipulations contractuelles ? Un chantier de mauvaise qualité ? La réactivité du donneur d’ordre est de mise à la moindre constatation de défaillance venant du sous-traitant. La meilleure ligne de conduite consiste à organiser un rendez-vous sur place. Si cette option reste infructueuse, l’entrepreneur principal adresse une mise en demeure à l’entreprise sous-traitante. Cette lettre la rappelle à l’ordre et lui évoque les sanctions contractuelles auxquelles elle s’expose. Il s’agit notamment :
- Des pénalités de retard,
- L’annulation du contrat,
- L’exécution des travaux, objets du contrat, par une autre entreprise à ses frais et périls.
Attendre trop longtemps face à la défaillance d’un sous-traitant déclenche une réaction en chaîne pouvant faire dérailler tout le projet de construction.
Payer les prestations à l’heure
La plupart des défauts du sous-traitant sont dus à des problèmes de trésorerie. En vue d’y remédier, l’entrepreneur principal a l’obligation de payer les honoraires du prestataire en temps et en heure, conformément aux dispositifs contractuels. Aussi, il ne doit pas le sous-payer, car cela entraîne un manquement dans sa trésorerie. En revanche, en sur-payant le sous-traitant, le donneur d’ordre réduira son budget dédié au projet en BTP. Étant donné que l’argent constitue la base d’un chantier, les mésaventures, voire les défauts du sous-traitant, peuvent mettre le projet de construction en danger. Pour un chantier réalisé dans les délais et avec les résultats escomptés, faites confiance à notre service de sous-traitance. Aussi, vous recevrez un devis en cliquant ici.
Miser sur l’assurance et la caution
Les obligations mentionnées dans le contrat et l’assurance demeurent les moyens les plus courants pour se protéger contre la défaillance du sous-traitant. En ce sens, le contrat de sous-traitance renvoie à un accord tripartite, notamment entre l’organisme de caution, le donneur d’ordre et le prestataire. Ici, la caution assume une partie du risque en cas de défaut du prestataire sur le chantier. En outre, l’assurance de sous-traitance désigne une police d’assurance bipartite (entre assureur et entreprise principale). Souvent, le maître d’ouvrage souscrit ce type de garantie auprès d’une police d’assurance par défaut afin de se protéger du défaut de sous-traitant.
Résilier le contrat de sous-traitance en dernier recours
Dans le traitement d’une défaillance de sous-traitance en BTP, la résiliation du contrat désigne le dernier recours. Pour cause, cette opération s’avère très longue et coûteuse. Aussi, elle signifie que l’entreprise principale s’engage à achever les travaux restants entraînant ainsi des surcoûts et un risque élevé de retard du chantier.
